INILAM
Présentation de la marque INILAM
Déposée le 5 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORCHIDEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INILAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INILAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600754.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INILAM est expirée depuis le 5 juillet 2020.
ORCHIDEE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 février 2000 n°2164624 - Publication au BOPI 2000-02-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-47
Inscription le 9 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°67196 - Publication au BOPI 1992-09-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51
Inscription le 19 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418167 - Publication au BOPI 2005-09-19
Inscription le 24 octobre 2005 - Changement d'adresse n°421132 - Publication au BOPI 2005-10-24
Renouvellement sans limitation le 23 février 2010 n°2432039 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-23
Inscription le 12 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690854 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-12